L'Aiguillon-sur-Mer : site officiel de la ville

Conseil municipal : les comptes rendus des séances



Vous pouvez consulter les convocations aux conseils municipaux, les comptes rendus des séances et les délibérations ainsi que les autres interventions du Conseil Municipal de L'Aiguillon-sur-Mer.


Salle du conseil
Salle du conseil

Les procès verbaux des Conseils Municipaux

Chaque mois se déroule un conseil municipal à la mairie de L'Aiguillon-sur-Mer. Il est ouvert à tous. Vous pouvez donc y assister librement. Dès que la convocation est disponible, nous la publions sur cette page. Vous pouvez ainsi consulter l'ordre du jour.

Par la suite, nous publions les comptes rendus de ces conseils municipaux, sur cette même page.

Si vous souhaitez consulter plus de comptes rendus, rendez-vous en mairie de L'Aiguillon-sur-Mer, aux horaires d'ouverture.

convocation conseil municipal

Prochain conseil municipal : 24 juillet 2018 à 20h30

Ordre du jour :
 
  • Election du secrétaire de séance et approbation du compte-rendu du 30 mai 2018 ;
    • Demande de dénomination de commune touristique ;
    • Convention de mise à disposition avec Obox Events ;
    • Règlement de l’accueil « L’Escale des Mouss » 2018-2019 ;
    • Règlement intérieur de la piscine du Camping de la Baie ;
    • Convention d’entretien des espaces verts de l’Ilot Leclerc avec Vendée Habitat ;
    • Convention d’occupation du domaine public communal avec le SyDEV ;
    • Convention de mise à disposition du 5 Abbés ;
    • Convention constitutive d’un groupement de commandes pour le balayage ;
  • Renonciation au droit de préférence parcelle AK 203 ; 
  • Subventions exceptionnelles aux associations ;
  • Décisions budgétaires modificatives (budgets principal et port) ;
  • Motion de soutien ;
  • Décision(s) du Maire.

Les derniers comptes rendus de 2018


Les derniers comptes rendus de 2018


Le derniers comptes rendus de 2017



LES COMPTES RENDUS




pv_10_mai_2016_signe.pdf PV CM 10.05.16  (4.33 Mo)
pv_officiel_du_cm_01_03_16.pdf PV CM 01.03.16  (7.44 Mo)
pv_signe_cm_26_01_16.pdf PV CM 26.01.16  (3.02 Mo)
compte_rendu_signe_05_01_16.pdf PV CM 05.01.16  (809.79 Ko)
pv_officiel_cm_07_04_16.pdf PV Officiel CM 07.04.16.pdf  (4.64 Mo)

pv_du_13_janvier.pdf PV.13.01.2015.pdf  (4.35 Mo)
pv_du_25_fevrier.pdf PV.25.02.2015.pdf  (601.1 Ko)
pv_du_10_mars.pdf PV.10.03.2015.pdf  (332.3 Ko)
pv_du_21_avril.pdf PV.21.04.2015.pdf  (5.85 Mo)
pv_du_conseil_du_16_juin.pdf PV.16.06.2015.pdf  (4.67 Mo)

pv_du_conseil_du_21_juillet_2015.pdf PV.21.07.2015  (396.46 Ko)
pv_du_conseil_du_22_09_2015.pdf PV.13.09.2015  (3.51 Mo)
pv_de_la_seance_du_13_10_2015.pdf PV.13.10.2015  (4.28 Mo)
pv_cm_24_novembre_2015.pdf PV.24.11.2015  (795.39 Ko)







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