L'Aiguillon-sur-Mer : site officiel de la ville

Conseil municipal : convocation et comptes rendus des séances



Vous pouvez consulter les convocations aux conseils municipaux, les comptes rendus des séances et les délibérations ainsi que les autres interventions du Conseil Municipal de L'Aiguillon-sur-Mer.


Salle du conseil
Salle du conseil

Les procès verbaux des Conseils Municipaux

Chaque mois se déroule un conseil municipal à la mairie de L'Aiguillon-sur-Mer. Il est ouvert à tous. Vous pouvez donc y assister librement. Dès que la convocation est disponible, nous la publions sur cette page. Vous pouvez ainsi consulter l'ordre du jour.

Par la suite, nous publions les comptes rendus de ces conseils municipaux, sur cette même page.

Si vous souhaitez consulter plus de comptes rendus, rendez-vous en mairie de L'Aiguillon-sur-Mer, aux horaires d'ouverture.

convocation conseil municipal

Prochain conseil municipal : mardi 28 mai 2019, salle du conseil à 20h30
  • Marché pour la réhabilitation de la toiture de l’école maternelle ;
  • Etude pour une esquisse d’aménagement du Centre Bourg ;
  • Convention de transport avec Familles rurales ;
  • Prestation de service Assistance Juridique ;
  • Convention espace non-fumeur avec la Ligue contre le cancer ;
  • Mise à jour du règlement du site des A.P.P.N ;
  • Convention avec le SyDEV et la C.C.S.V.L ;
  • Création du budget du lotissement des Oyats ;
  • Décision budgétaire modificative n°2 Budget 301 ;
  • Mise à jour des postes pour accroissement saisonnier ;
  • Tarif des cours de natation ;
  • Vente aux caves de la parcelle  AM 638 ;
  • Annulation délibération 18-02-003 ;
  • Décisions du Maire.

Les comptes rendus de 2019


Les derniers comptes rendus de 2018

pv_11_12_18.pdf PV 11.12.18.pdf  (3.71 Mo)
pv_du_conseil_signe_13_11_18.pdf PV du 13.11.18  (3.73 Mo)
pv_du_25_septembre_2018_v3.pdf PV du 25.09.18  (5.45 Mo)
pv_du_conseil_signe_24_07.pdf PV du 24.07.18  (4.3 Mo)
pv_signe_29_05_18.pdf PV du 29.05.18  (8 Mo)

Les derniers comptes rendus de 2018


Le derniers comptes rendus de 2017



LES COMPTES RENDUS




pv_10_mai_2016_signe.pdf PV CM 10.05.16  (4.33 Mo)
pv_officiel_du_cm_01_03_16.pdf PV CM 01.03.16  (7.44 Mo)
pv_signe_cm_26_01_16.pdf PV CM 26.01.16  (3.02 Mo)
compte_rendu_signe_05_01_16.pdf PV CM 05.01.16  (809.79 Ko)
pv_officiel_cm_07_04_16.pdf PV Officiel CM 07.04.16.pdf  (4.64 Mo)

pv_du_13_janvier.pdf PV.13.01.2015.pdf  (4.35 Mo)
pv_du_25_fevrier.pdf PV.25.02.2015.pdf  (601.1 Ko)
pv_du_10_mars.pdf PV.10.03.2015.pdf  (332.3 Ko)
pv_du_21_avril.pdf PV.21.04.2015.pdf  (5.85 Mo)
pv_du_conseil_du_16_juin.pdf PV.16.06.2015.pdf  (4.67 Mo)

pv_du_conseil_du_21_juillet_2015.pdf PV.21.07.2015  (396.46 Ko)
pv_du_conseil_du_22_09_2015.pdf PV.13.09.2015  (3.51 Mo)
pv_de_la_seance_du_13_10_2015.pdf PV.13.10.2015  (4.28 Mo)
pv_cm_24_novembre_2015.pdf PV.24.11.2015  (795.39 Ko)







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