L'Aiguillon-sur-Mer : site officiel de la ville

Conseil municipal : convocation et comptes rendus des séances



Vous pouvez consulter les convocations aux conseils municipaux, les comptes rendus des séances et les délibérations ainsi que les autres interventions du Conseil Municipal de L'Aiguillon-sur-Mer.


Salle du conseil
Salle du conseil

Les procès verbaux des Conseils Municipaux

Chaque mois se déroule un conseil municipal à la mairie de L'Aiguillon-sur-Mer. Il est ouvert à tous. Vous pouvez donc y assister librement. Dès que la convocation est disponible, nous la publions sur cette page. Vous pouvez ainsi consulter l'ordre du jour.

Par la suite, nous publions les comptes rendus de ces conseils municipaux, sur cette même page.

Si vous souhaitez consulter plus de comptes rendus, rendez-vous en mairie de L'Aiguillon-sur-Mer, aux horaires d'ouverture.

CONVOCATION POUR LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil municipal qui se déroulera le  le mardi 10 novembre 2020 à 19h30, à la salle polyvalente (vitrine de la mer) de L’Aiguillon-sur-Mer.
 
Ordre du jour :
  
  • Règlement intérieur du Conseil municipal ;
  • Modification de l’approbation du compte administratif du Budget 303 pour 2019 ;
  • Modification de l’affectation des résultats du Budget 303 pour 2019 ;
  • Décision budgétaire modificative n°1 Budget Loisirs (303) ;
  • Décision budgétaire modificative n°2 Budget Principal (300) ;
  • Décision budgétaire modificative n°1 Budget Port (301) ;
  • Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget 331) ;
  • Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget 300) ;
  • Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget 301) ;
  • Tarifs du port 2021 ;
  • Tarifs du Banc Cantin 2021 ;
  • Report de redevances dans le cadre de la crise de la COVID-19 ;
  • Adhésion à la démarche de consultation en vue d’une souscription au contrat groupe d’assurance risque statutaire avec le C.D.G 85 ;
  • Règlement intérieur hygiène et sécurité ;
  • Autorisation spéciale d’absence pour les agents de la collectivité ;
  • Convention de mise à disposition du personnel communal avec la C.C.S.V.L ;
  • Subvention auprès des communes sinistrées des Alpes Maritimes ;
  • Parcours patrimoine maritime ;
  • Convention de mutualisation pour l’acquisition d’un cinémomètre avec la commune de La Faute-sur-Mer ;
  • Rapport annuel Vendée Eau 2019 ;
  • Rapport d’activités de la C.C.S.V.L 2019.
 
Conformément aux recommandations sanitaires, le port du masque est obligatoire tout comme le lavage des mains avec une solution hydroalcoolique. Vous devrez également apporter un stylo personnel pour la signature de la feuille d’émargement. 
 
La présence du public en période de confinement n’est pas possible.            
 
 

LES COMPTES RENDUS DEPUIS MAI 2020


les derniers comptes rendus



Les derniers comptes rendus de 2018

pv_11_12_18.pdf PV 11.12.18.pdf  (3.71 Mo)
pv_du_conseil_signe_13_11_18.pdf PV du 13.11.18  (3.73 Mo)
pv_du_25_septembre_2018_v3.pdf PV du 25.09.18  (5.45 Mo)
pv_du_conseil_signe_24_07.pdf PV du 24.07.18  (4.3 Mo)
pv_signe_29_05_18.pdf PV du 29.05.18  (8 Mo)


Le derniers comptes rendus de 2017



LES COMPTES RENDUS




pv_10_mai_2016_signe.pdf PV CM 10.05.16  (4.33 Mo)
pv_officiel_du_cm_01_03_16.pdf PV CM 01.03.16  (7.44 Mo)
pv_signe_cm_26_01_16.pdf PV CM 26.01.16  (3.02 Mo)
compte_rendu_signe_05_01_16.pdf PV CM 05.01.16  (809.79 Ko)
pv_officiel_cm_07_04_16.pdf PV Officiel CM 07.04.16.pdf  (4.64 Mo)

pv_du_13_janvier.pdf PV.13.01.2015.pdf  (4.35 Mo)
pv_du_25_fevrier.pdf PV.25.02.2015.pdf  (601.1 Ko)
pv_du_10_mars.pdf PV.10.03.2015.pdf  (332.3 Ko)
pv_du_21_avril.pdf PV.21.04.2015.pdf  (5.85 Mo)
pv_du_conseil_du_16_juin.pdf PV.16.06.2015.pdf  (4.67 Mo)


pv_du_conseil_du_21_juillet_2015.pdf PV.21.07.2015  (396.46 Ko)
pv_du_conseil_du_22_09_2015.pdf PV.13.09.2015  (3.51 Mo)
pv_de_la_seance_du_13_10_2015.pdf PV.13.10.2015  (4.28 Mo)
pv_cm_24_novembre_2015.pdf PV.24.11.2015  (795.39 Ko)







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