L'Aiguillon-sur-Mer : site officiel de la ville

Conseil municipal : convocation et comptes rendus des séances



Vous pouvez consulter les convocations aux conseils municipaux, les comptes rendus des séances et les délibérations ainsi que les autres interventions du Conseil Municipal de L'Aiguillon-sur-Mer.


Salle du conseil
Salle du conseil

Les procès verbaux des Conseils Municipaux

Chaque mois se déroule un conseil municipal à la mairie de L'Aiguillon-sur-Mer. Il est ouvert à tous. Vous pouvez donc y assister librement. Dès que la convocation est disponible, nous la publions sur cette page. Vous pouvez ainsi consulter l'ordre du jour.

Par la suite, nous publions les comptes rendus de ces conseils municipaux, sur cette même page.

Si vous souhaitez consulter plus de comptes rendus, rendez-vous en mairie de L'Aiguillon-sur-Mer, aux horaires d'ouverture.

convocation conseil municipal

Prochain conseil municipal : mardi 9 juillet 20h30, salle du conseil 

Ordre du jour : 
  • Ouverture d’un poste d’adjoint d’animation ;
  • Budget Primitif 2019 Lotissement des Oyats ;
  • Vente partielle d’un terrain communal (AH114) ;
  • Contrat de Maitrise œuvre pour l’aménagement du Lotissement des Oyats ;
  • Contrat pour le volet architectural et paysager pour le permis d’aménager du Lotissement des Oyats ;
  • Décision budgétaire modificative n°2 Budget Loisirs ;
  • Tarifs de la restauration scolaire ;
  • Tarifs de l’accueil périscolaire ;
  • Règlement de la pause méridienne ;
  • Convention « Préférence Commerce » avec la C.C.I et ACALMIA ;
  • Décisions du Maire.
 

Les comptes rendus de 2019


Les derniers comptes rendus de 2018

pv_11_12_18.pdf PV 11.12.18.pdf  (3.71 Mo)
pv_du_conseil_signe_13_11_18.pdf PV du 13.11.18  (3.73 Mo)
pv_du_25_septembre_2018_v3.pdf PV du 25.09.18  (5.45 Mo)
pv_du_conseil_signe_24_07.pdf PV du 24.07.18  (4.3 Mo)
pv_signe_29_05_18.pdf PV du 29.05.18  (8 Mo)

Les derniers comptes rendus de 2018


Le derniers comptes rendus de 2017



LES COMPTES RENDUS




pv_10_mai_2016_signe.pdf PV CM 10.05.16  (4.33 Mo)
pv_officiel_du_cm_01_03_16.pdf PV CM 01.03.16  (7.44 Mo)
pv_signe_cm_26_01_16.pdf PV CM 26.01.16  (3.02 Mo)
compte_rendu_signe_05_01_16.pdf PV CM 05.01.16  (809.79 Ko)
pv_officiel_cm_07_04_16.pdf PV Officiel CM 07.04.16.pdf  (4.64 Mo)

pv_du_13_janvier.pdf PV.13.01.2015.pdf  (4.35 Mo)
pv_du_25_fevrier.pdf PV.25.02.2015.pdf  (601.1 Ko)
pv_du_10_mars.pdf PV.10.03.2015.pdf  (332.3 Ko)
pv_du_21_avril.pdf PV.21.04.2015.pdf  (5.85 Mo)
pv_du_conseil_du_16_juin.pdf PV.16.06.2015.pdf  (4.67 Mo)

pv_du_conseil_du_21_juillet_2015.pdf PV.21.07.2015  (396.46 Ko)
pv_du_conseil_du_22_09_2015.pdf PV.13.09.2015  (3.51 Mo)
pv_de_la_seance_du_13_10_2015.pdf PV.13.10.2015  (4.28 Mo)
pv_cm_24_novembre_2015.pdf PV.24.11.2015  (795.39 Ko)







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