L'Aiguillon-sur-Mer : site officiel de la ville

Conseil municipal : convocation et comptes rendus des séances



Vous pouvez consulter les convocations aux conseils municipaux, les comptes rendus des séances et les délibérations ainsi que les autres interventions du Conseil Municipal de L'Aiguillon-sur-Mer.


Salle du conseil
Salle du conseil

Les procès verbaux des Conseils Municipaux

Chaque mois se déroule un conseil municipal à la mairie de L'Aiguillon-sur-Mer. Il est ouvert à tous. Vous pouvez donc y assister librement. Dès que la convocation est disponible, nous la publions sur cette page. Vous pouvez ainsi consulter l'ordre du jour.

Par la suite, nous publions les comptes rendus de ces conseils municipaux, sur cette même page.

Si vous souhaitez consulter plus de comptes rendus, rendez-vous en mairie de L'Aiguillon-sur-Mer, aux horaires d'ouverture.

CONVOCATION POUR LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

  Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil municipal qui se déroulera le vendredi 10 juillet 2020 à 19h30, salle polyvalente (avenue Amiral Courbet).
 
Ordre du jour :
 
  • Garantie d’emprunt de Vendée Habitat ;
  • Autorisation de poursuite ;
  • Subvention aux associations ;
  • Désignation d’un administrateur au sein de la S.P.L Golf de la Presqu’Ile ;
  • Tarif de place « Nocturnes aiguillonnaises » ;
  • Désignation des délégués et des suppléants en vue des élections des sénateurs ;
  • Document unique d’évaluation des risques professionnels ;
  • Avis sur le projet du SCOT.
 
Conformément aux recommandations sanitaires, le port du masque reste préconisé et le lavage des mains avec une solution hydroalcoolique sera obligatoire. Vous devrez également apporter un stylo personnel pour la signature de la feuille d’émargement. 
La présence du public sera autorisée mais toutefois limitée à 30 personnes (masques et désinfection des mains obligatoires).

 

LES COMPTES RENDUS DEPUIS MAI 2020


les derniers comptes rendus



Les derniers comptes rendus de 2018

pv_11_12_18.pdf PV 11.12.18.pdf  (3.71 Mo)
pv_du_conseil_signe_13_11_18.pdf PV du 13.11.18  (3.73 Mo)
pv_du_25_septembre_2018_v3.pdf PV du 25.09.18  (5.45 Mo)
pv_du_conseil_signe_24_07.pdf PV du 24.07.18  (4.3 Mo)
pv_signe_29_05_18.pdf PV du 29.05.18  (8 Mo)


Le derniers comptes rendus de 2017



LES COMPTES RENDUS




pv_10_mai_2016_signe.pdf PV CM 10.05.16  (4.33 Mo)
pv_officiel_du_cm_01_03_16.pdf PV CM 01.03.16  (7.44 Mo)
pv_signe_cm_26_01_16.pdf PV CM 26.01.16  (3.02 Mo)
compte_rendu_signe_05_01_16.pdf PV CM 05.01.16  (809.79 Ko)
pv_officiel_cm_07_04_16.pdf PV Officiel CM 07.04.16.pdf  (4.64 Mo)

pv_du_13_janvier.pdf PV.13.01.2015.pdf  (4.35 Mo)
pv_du_25_fevrier.pdf PV.25.02.2015.pdf  (601.1 Ko)
pv_du_10_mars.pdf PV.10.03.2015.pdf  (332.3 Ko)
pv_du_21_avril.pdf PV.21.04.2015.pdf  (5.85 Mo)
pv_du_conseil_du_16_juin.pdf PV.16.06.2015.pdf  (4.67 Mo)


pv_du_conseil_du_21_juillet_2015.pdf PV.21.07.2015  (396.46 Ko)
pv_du_conseil_du_22_09_2015.pdf PV.13.09.2015  (3.51 Mo)
pv_de_la_seance_du_13_10_2015.pdf PV.13.10.2015  (4.28 Mo)
pv_cm_24_novembre_2015.pdf PV.24.11.2015  (795.39 Ko)







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