Salle du conseil
Les procès verbaux des Conseils Municipaux
Chaque mois se déroule un conseil municipal à la mairie de L'Aiguillon-sur-Mer. Il est ouvert à tous. Vous pouvez donc y assister librement. Dès que la convocation est disponible, nous la publions sur cette page. Vous pouvez ainsi consulter l'ordre du jour.
Par la suite, nous publions les comptes rendus de ces conseils municipaux, sur cette même page.
Si vous souhaitez consulter plus de comptes rendus, rendez-vous en mairie de L'Aiguillon-sur-Mer, aux horaires d'ouverture.
Par la suite, nous publions les comptes rendus de ces conseils municipaux, sur cette même page.
Si vous souhaitez consulter plus de comptes rendus, rendez-vous en mairie de L'Aiguillon-sur-Mer, aux horaires d'ouverture.
convocation conseil municipal
Prochain conseil municipal : mardi 28 mai 2019, salle du conseil à 20h30
- Marché pour la réhabilitation de la toiture de l’école maternelle ;
- Etude pour une esquisse d’aménagement du Centre Bourg ;
- Convention de transport avec Familles rurales ;
- Prestation de service Assistance Juridique ;
- Convention espace non-fumeur avec la Ligue contre le cancer ;
- Mise à jour du règlement du site des A.P.P.N ;
- Convention avec le SyDEV et la C.C.S.V.L ;
- Création du budget du lotissement des Oyats ;
- Décision budgétaire modificative n°2 Budget 301 ;
- Mise à jour des postes pour accroissement saisonnier ;
- Tarif des cours de natation ;
- Vente aux caves de la parcelle AM 638 ;
- Annulation délibération 18-02-003 ;
- Décisions du Maire.
Les comptes rendus de 2019
PV signé 23.04.19.pdf
(2.39 Mo)
PV Conseil signé 26.03.19.pdf
(5.61 Mo)
PV signé 5.03.19.pdf
(5.31 Mo)
PV Conseil signé31.01.19.pdf
(5.99 Mo)
Les derniers comptes rendus de 2018
PV 11.12.18.pdf
(3.71 Mo)
PV du 13.11.18
(3.73 Mo)
PV du 25.09.18
(5.45 Mo)
PV du 24.07.18
(4.3 Mo)
PV du 29.05.18
(8 Mo)
Les derniers comptes rendus de 2018
PV Signé 30.03.18
(8.01 Mo)
PV signé CM 13.02.18
(5.45 Mo)
PV CM 19.12.17
(8.08 Mo)
PV signé CM 14.11.17
(7.1 Mo)
PV signé CM 26.09.17.pdf
(3.59 Mo)
Le derniers comptes rendus de 2017
PV signé Conseil 18.07.17.pdf
(3.49 Mo)
PV CM30.05.17.pdf
(6.43 Mo)
PV.12.avril.2017.pdf
(1.67 Mo)
PV CM 28.03.17.pdf
(6.46 Mo)
PV CM 07.02.17.pdf
(3.13 Mo)
LES COMPTES RENDUS
PV 13.12.16
(7.55 Mo)
PV CM signé 22.11.16.pdf
(8.01 Mo)
PV CM11.10.16 signé.pdf
(5.1 Mo)
087-Taxe GEMAPI V4 certifié Préf.pdf
(135.92 Ko)
PV CM 10.05.16
(4.33 Mo)
PV CM 01.03.16
(7.44 Mo)
PV CM 26.01.16
(3.02 Mo)
PV CM 05.01.16
(809.79 Ko)
PV Officiel CM 07.04.16.pdf
(4.64 Mo)
PV.13.01.2015.pdf
(4.35 Mo)
PV.25.02.2015.pdf
(601.1 Ko)
PV.10.03.2015.pdf
(332.3 Ko)
PV.21.04.2015.pdf
(5.85 Mo)
PV.16.06.2015.pdf
(4.67 Mo)
