Salle du conseil
Les procès verbaux des Conseils Municipaux
Chaque mois se déroule un conseil municipal à la mairie de L'Aiguillon-sur-Mer. Il est ouvert à tous. Vous pouvez donc y assister librement. Dès que la convocation est disponible, nous la publions sur cette page. Vous pouvez ainsi consulter l'ordre du jour.
Par la suite, nous publions les comptes rendus de ces conseils municipaux, sur cette même page.
Si vous souhaitez consulter plus de comptes rendus, rendez-vous en mairie de L'Aiguillon-sur-Mer, aux horaires d'ouverture.
Par la suite, nous publions les comptes rendus de ces conseils municipaux, sur cette même page.
Si vous souhaitez consulter plus de comptes rendus, rendez-vous en mairie de L'Aiguillon-sur-Mer, aux horaires d'ouverture.
convocation conseil municipal
Prochain conseil municipal : mardi 9 juillet 20h30, salle du conseil
Ordre du jour :
Ordre du jour :
- Ouverture d’un poste d’adjoint d’animation ;
- Budget Primitif 2019 Lotissement des Oyats ;
- Vente partielle d’un terrain communal (AH114) ;
- Contrat de Maitrise œuvre pour l’aménagement du Lotissement des Oyats ;
- Contrat pour le volet architectural et paysager pour le permis d’aménager du Lotissement des Oyats ;
- Décision budgétaire modificative n°2 Budget Loisirs ;
- Tarifs de la restauration scolaire ;
- Tarifs de l’accueil périscolaire ;
- Règlement de la pause méridienne ;
- Convention « Préférence Commerce » avec la C.C.I et ACALMIA ;
- Décisions du Maire.
Les comptes rendus de 2019
PV signé 28.05.19
(3.64 Mo)
PV signé 23.04.19.pdf
(2.39 Mo)
PV Conseil signé 26.03.19.pdf
(5.61 Mo)
PV signé 5.03.19.pdf
(5.31 Mo)
PV Conseil signé31.01.19.pdf
(5.99 Mo)
Les derniers comptes rendus de 2018
PV 11.12.18.pdf
(3.71 Mo)
PV du 13.11.18
(3.73 Mo)
PV du 25.09.18
(5.45 Mo)
PV du 24.07.18
(4.3 Mo)
PV du 29.05.18
(8 Mo)
Les derniers comptes rendus de 2018
PV Signé 30.03.18
(8.01 Mo)
PV signé CM 13.02.18
(5.45 Mo)
PV CM 19.12.17
(8.08 Mo)
PV signé CM 14.11.17
(7.1 Mo)
PV signé CM 26.09.17.pdf
(3.59 Mo)
Le derniers comptes rendus de 2017
PV signé Conseil 18.07.17.pdf
(3.49 Mo)
PV CM30.05.17.pdf
(6.43 Mo)
PV.12.avril.2017.pdf
(1.67 Mo)
PV CM 28.03.17.pdf
(6.46 Mo)
PV CM 07.02.17.pdf
(3.13 Mo)
LES COMPTES RENDUS
PV 13.12.16
(7.55 Mo)
PV CM signé 22.11.16.pdf
(8.01 Mo)
PV CM11.10.16 signé.pdf
(5.1 Mo)
087-Taxe GEMAPI V4 certifié Préf.pdf
(135.92 Ko)
PV CM 10.05.16
(4.33 Mo)
PV CM 01.03.16
(7.44 Mo)
PV CM 26.01.16
(3.02 Mo)
PV CM 05.01.16
(809.79 Ko)
PV Officiel CM 07.04.16.pdf
(4.64 Mo)
PV.13.01.2015.pdf
(4.35 Mo)
PV.25.02.2015.pdf
(601.1 Ko)
PV.10.03.2015.pdf
(332.3 Ko)
PV.21.04.2015.pdf
(5.85 Mo)
PV.16.06.2015.pdf
(4.67 Mo)
