Conseil municipal : convocation et comptes rendus des séances

Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil municipal qui se déroulera le  le mardi 10 novembre 2020 à 19h30, à la salle polyvalente (vitrine de la mer) de L’Aiguillon-sur-Mer.
 
Ordre du jour :
  

• Règlement intérieur du Conseil municipal ;
• Modification de l’approbation du compte administratif du Budget 303 pour 2019 ;
• Modification de l’affectation des résultats du Budget 303 pour 2019 ;
• Décision budgétaire modificative n°1 Budget Loisirs (303) ;
• Décision budgétaire modificative n°2 Budget Principal (300) ;
• Décision budgétaire modificative n°1 Budget Port (301) ;
• Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget 331) ;
• Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget 300) ;
• Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget 301) ;
• Tarifs du port 2021 ;
• Tarifs du Banc Cantin 2021 ;
• Report de redevances dans le cadre de la crise de la COVID-19 ;
• Adhésion à la démarche de consultation en vue d’une souscription au contrat groupe d’assurance risque statutaire avec le C.D.G 85 ;
• Règlement intérieur hygiène et sécurité ;
• Autorisation spéciale d’absence pour les agents de la collectivité ;
• Convention de mise à disposition du personnel communal avec la C.C.S.V.L ;
• Subvention auprès des communes sinistrées des Alpes Maritimes ;
• Parcours patrimoine maritime ;
• Convention de mutualisation pour l’acquisition d’un cinémomètre avec la commune de La Faute-sur-Mer ;
• Rapport annuel Vendée Eau 2019 ;
• Rapport d’activités de la C.C.S.V.L 2019.

 
Conformément aux recommandations sanitaires, le port du masque est obligatoire tout comme le lavage des mains avec une solution hydroalcoolique. Vous devrez également apporter un stylo personnel pour la signature de la feuille d’émargement. 
 
La présence du public en période de confinement n’est pas possible.