Salle du conseil
Les procès verbaux des Conseils Municipaux
Chaque mois se déroule un conseil municipal à la mairie de L'Aiguillon-sur-Mer. Il est ouvert à tous. Vous pouvez donc y assister librement. Dès que la convocation est disponible, nous la publions sur cette page. Vous pouvez ainsi consulter l'ordre du jour.
Par la suite, nous publions les comptes rendus de ces conseils municipaux, sur cette même page.
Si vous souhaitez consulter plus de comptes rendus, rendez-vous en mairie de L'Aiguillon-sur-Mer, aux horaires d'ouverture.
Par la suite, nous publions les comptes rendus de ces conseils municipaux, sur cette même page.
Si vous souhaitez consulter plus de comptes rendus, rendez-vous en mairie de L'Aiguillon-sur-Mer, aux horaires d'ouverture.
convocation conseil municipal
Prochain conseil municipal : 25 septembre à 20h30, salle du Conseil
Ordre du jour :
Ordre du jour :
- Ouverture d’un poste temporaire ;
- Procédure de remplacement du Directeur Général des Services ;
- Vente aux Caves (parcelle AM648) ;
- Vente de la parcelle AI411 ;
- Vente d’un bâtiment communal 1 rue du Progrès ;
- Décision budgétaire modificative n°1 Budget Loisirs (303) ;
- Décision budgétaire modificative n°3 Budget Principal (300) ;
- Taxe de séjour ;
- Plan de financement de la réhabilitation de la voirie ;
- Convention avec l’Etablissement français du sang ;
- Décision(s) du Maire.
Les derniers comptes rendus de 2018
Les derniers comptes rendus de 2018
PV Signé 30.03.18
(8.01 Mo)
PV signé CM 13.02.18
(5.45 Mo)
PV CM 19.12.17
(8.08 Mo)
PV signé CM 14.11.17
(7.1 Mo)
PV signé CM 26.09.17.pdf
(3.59 Mo)
Le derniers comptes rendus de 2017
PV signé Conseil 18.07.17.pdf
(3.49 Mo)
PV CM30.05.17.pdf
(6.43 Mo)
PV.12.avril.2017.pdf
(1.67 Mo)
PV CM 28.03.17.pdf
(6.46 Mo)
PV CM 07.02.17.pdf
(3.13 Mo)
LES COMPTES RENDUS
PV 13.12.16
(7.55 Mo)
PV CM signé 22.11.16.pdf
(8.01 Mo)
PV CM11.10.16 signé.pdf
(5.1 Mo)
087-Taxe GEMAPI V4 certifié Préf.pdf
(135.92 Ko)
PV CM 10.05.16
(4.33 Mo)
PV CM 01.03.16
(7.44 Mo)
PV CM 26.01.16
(3.02 Mo)
PV CM 05.01.16
(809.79 Ko)
PV Officiel CM 07.04.16.pdf
(4.64 Mo)
PV.13.01.2015.pdf
(4.35 Mo)
PV.25.02.2015.pdf
(601.1 Ko)
PV.10.03.2015.pdf
(332.3 Ko)
PV.21.04.2015.pdf
(5.85 Mo)
PV.16.06.2015.pdf
(4.67 Mo)
