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Les comptes rendus du Conseil Municipal

Ici vous trouverez les comptes rendus des séances de délibération et autres interventions du Conseil Municipal de l'Aiguillon sur Mer.

 

> Procès Verbal du 27 Mars 2012

Avis sur le périmètre de la Communauté de Communes du Pays né de la Mer et la dissolution du Syndicat Mixte pour le fonctionnement d'une piste d'éducation routière de Luçon - Protection contre la mer : dossiers PSR - Questions financières - Personnel communal - Situation CNAF - Conventions diverses - Fonctionnement de l'Escale des Mouss' - Contrats d'animations estivales

 

> Procès Verbal du 29 Février 2012

Questions financières - Affaires foncières et aménagement - Avenant à la convention F.O.L. pour l'année 2012 - Aliénation de terrain en zone artisanale - Tarifs des animations sur le port

 

> Réunion Publique du 24 Février 2012

Retrouvez ici l'intervention du Maire lors de la Réunion Publique du 24 février 2012 : conclusions de la commission d'enquête PPRI et plan digues.

Consultez les Plan de Prévention des Risques d'Inondation dans la rubrique Urbanisme>PPRI.

 

> Procès Verbal du 24 Janvier 2012

Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P.) Submersion marine - Attribution du marché de la 1ère phase des travaux d'aménagement du port - Personnel communal - Vente parcelles en zone artisanale - Questions financières - Accueil de Loisirs Municipal : ouverture estivale et tarifs - SyDEV - Conventions - Projet de parking conchylicole - Information : nomination Sud Vendée Tourisme

 

Retrouvez les archives (Comptes-rendus du Conseil Municipal)